Déposée le 14 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-METALLURGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMPACT MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTER-METALLURGIE domicilié(e) 170, rue de Grenelle, 75007 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.
La marque IMPACT MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPACT MODEL est expirée depuis le 14 mai 1996.
INTER-METALLURGIE a également déposé les autres marques suivantes : MOTO LOISIRS
INTER-METALLURGIE, (S.A.R.L.) - 170, rue de Grenelle, 75007 PARIS. - France
MARTINET & LAPOUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillères);joaillerie, pierres précieuses;articles de bijouterie et d'orfèvrerie en faux tels que bagues, anneaux, boucles et pendants d'oreilles, bracelets, colliers, broches, breloques, fermaux, fibules, pendentifs, chaînes, épingles à cheveux, médailles, boutons de manchette, porte-clefs, porte-cigarettes, porte-crayons, fume-cigares, attaches pour vêtements, épingles de cravates; horlogerie et instruments chronométriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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